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9 résultats trouvés.

1. Tattoo
(Annuaire gratuit de Sites Internet/Annuaire)
... des ses différents tattoos - Articles de presse tatouages - prochaines conventions tattoos  ...
2. Un taxi peut il refuser une course à moins de 6 euros ?
(Réglementation/Loi reglementation taxi)
... taxis ne font que respecter la loi !  Un arrêté fixe les tarifs des taxis et on peut lire dans son article 9 : « Le tarif minimum, suppléments inclus, susceptible d'être perçu pour une course est fixé ...
3. La colère des Taxis Bleus
(Actualité/Suisse)
... genevois (MCG). Eric Stauffer, président du MCG a annoncé qu'il avait déposé un projet de loi devant le Grand Conseil, son objectif : supprimer la l'application de tous les articles qui empêchent ...
4. Devenir Chauffeur de Taxi
(Réglementation/Loi reglementation taxi)
... tous les 5 ans. Lorsque le conducteur utilise son taxi à titre professionnel, la carte doit être apposée a l'arrière du pare brise, coté gauche et visible de l'extérieur (Loi du 20 janvier 1995 - article ...
5. Qui peut conduire un taxi?
(Faq/Questions_Reponses)
... conducteur de taxi est de couleur rose. La carte doit être apposée a l'arrière du pare brise, coté gauche et visible de l'extérieur (Loi du 20 janvier 1995 - article 7). La carte apposée doit être l'originale, ...
6. Nouveaux tarifs des taxis Parisiens
(Réglementation/Loi reglementation taxi)
...  Vu l'article L. 410-2 du code de commerce et le décret n° 2002-689 du 30 avril 2002 fixant les conditions d'application du livre IV du code de commerce relatif à la liberté des prix et de la concurrence, ...
7. Loi LOTI
(Réglementation/Loi reglementation taxi)
... I : Dispositions générales applicables aux différents modes de transports Chapitre I : Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs. Article 1 • Modifié ...
8. Prix des taxis Paris
(Réglementation/Tarifs)
... préfectoral officiel (Source site de la préfecture de Paris) : ARTICLE 1er : Les tarifs applicables aux taxis parisiens sont fixés comme suit, dès l'entrée en vigueur du présent arrêté : Tarif A : Applicable ...
9. Publiez votre actualité
('Contenu non catégorisé')
... de votre demande de publication, nous mettrons en ligne gratuitement votre article. L'inscription de votre entreprise dans l'annuaire est GRATUITE Une fois enregistré et connecté, cliquez Ajouter ...

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